Conditions Générales d'Utilisation
Bienvenue sur Éducation Plus. Ces Conditions Générales d'Utilisation régissent votre accès et votre utilisation de notre plateforme en ligne, de nos contenus et de nos services. En accédant ou en utilisant tout aspect de nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas l'intégralité de ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.
1. Description des Services
Éducation Plus propose des services d'éducation technologique, incluant, sans s'y limiter :
- Plateformes d'apprentissage en ligne pour les niveaux K-12 et l'enseignement supérieur.
- Développement de contenu e-learning personnalisé.
- Solutions de classes virtuelles.
- Analyse de données éducatives.
- Programmes de formation pour enseignants.
- Outils d'évaluation numérique.
2. Accès et Comptes Utilisateur
Pour accéder à certaines fonctionnalités de nos services, vous devrez peut-être créer un compte. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos identifiants de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.
Vous devez fournir des informations exactes et complètes lors de la création de votre compte et lors de l'utilisation de nos services.
3. Contenu Utilisateur
Vous êtes seul responsable de tout contenu (y compris textes, images, vidéos, etc.) que vous soumettez, publiez ou affichez sur ou via nos services. Vous déclarez et garantissez que vous détenez les droits nécessaires pour tout contenu que vous soumettez et que ce contenu ne viole pas les droits d'un tiers ni aucune loi applicable.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus et matériaux disponibles sur notre plateforme, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, sont la propriété de Éducation Plus ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur.
5. Conduite de l'Utilisateur
Vous acceptez de ne pas utiliser nos services pour :
- Publier, télécharger ou distribuer tout contenu illégal, diffamatoire, obscène, menaçant ou harcelant.
- Usurper l'identité de toute personne ou entité, ou fausser votre affiliation avec une personne ou une entité.
- Interférer avec ou perturber la performance de nos services ou des serveurs ou réseaux connectés à nos services.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à nos services, à d'autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés à nos services, par piratage, "minage" de mots de passe ou tout autre moyen.
6. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Éducation Plus ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, de clientèle, d'utilisation, de données ou d'autres pertes intangibles (même si Éducation Plus a été informé de la possibilité de tels dommages), résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser nos services.
7. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur notre plateforme. Votre utilisation continue de nos services après la publication de modifications constitue votre acceptation des conditions modifiées.
8. Résiliation
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès à tout ou partie de nos services à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, avec effet immédiat.
9. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de la France. Tout litige découlant de ou lié à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris, France.
10. Nous Contacter
Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :
Éducation Plus
12 Rue de la Paix
75002 Paris
France